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Affichage des résultats 81 à 100 sur 314 au total
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Comptes-rendus
Télécharger Procès verbal 20.02.2020 PDF 618,0 Ko
07/06/2022 12:33
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Conciliateur
Les conciliateurs de justice sont des bénévoles chargés de déminer les petits conflits civils, afin d’éviter un passage devant le tribunal.
22/06/2022 13:04
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Conseil municipal
Elus municipaux Rôle Convocations conseil municipal Comptes-rendus
07/06/2022 12:33
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Conseil municipal
Présentation de la composition, du rôle et du fonctionnement du Conseil municipal depuis 2020
28/09/2023 11:57
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Consultations
Votre avis compte !
23/02/2024 13:39
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Pertinence:100%
Contact
18/07/2022 17:08
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Pertinence:100%
Contact utiles
Accueil de la mairie Accueil : 02 40 58 33 05 lachapellelaunay.mairie@wanadoo.fr Numéros d'urgence Pompiers : 18 Urgence médicale : 15 Pharmaci
07/06/2022 12:33
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Contact utiles
Accueil de la mairie Accueil : 02 40 58 33 05 lachapellelaunay.mairie@wanadoo.fr Numéros d'urgence Pompiers : 18 Urgence médicale : 15 Pharmaci
23/06/2022 16:29
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Pertinence:100%
Contacter un élu
07/06/2022 12:33
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Contacts
Cadastre Les plans du cadastre peuvent être consultés et édités sur le site : www.cadastre.gouv.fr Conciliateur de justice Vous rencontrez un souci avec votre voisin qui relève du dro
07/06/2022 12:33
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Contacts
Cadastre Les plans du cadastre peuvent être consultés et édités sur le site : www.cadastre.gouv.fr Conciliateur de justice Vous rencontrez un souci avec votre voisin qui relève du dro
23/06/2022 11:11
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Contacts utiles
CAF 22 Rue de Malville, 44937 Nantes cedex 9 0810 25 44 10 – S ite CAF Mutualité Sociale Agricole Site MSA Associations diverses • Al’pha répit Cette association
26/07/2022 18:43
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Convocations conseil municipal
Télécharger Convocation conseil municipal du 20.02.2020 PDF 73,2 Ko
07/06/2022 12:33
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Correspondants de Presse
Contacts des correspondants de presse
23/06/2022 11:01
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Crédit photos
crédits photo : Freepik, élus municipaux, Estuaire et Sillon, Dominique Bioret, Antoine
23/06/2022 16:29
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Crémation
En amont la procédure reste la même que pour l’inhumation. Selon le code civil les cendres sont considérées comme un corps, avec les mêmes droits qu’un défunt inhumé.
22/06/2022 13:06
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Culture
Médiathèque du Moulin La boite à lire
07/06/2022 12:33
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Culture
La commune offre plusieurs actions culturelles à découvrir dans cette rubrique
23/01/2024 13:34
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Demande d'actes d'état-civil
Certaines démarches et administrations demandent lors de la constitution de dossier la présentation d’actes d’État Civil (Acte de naissance, de mariage, de décès). Sur ces actes peuvent également figu
07/06/2022 12:33
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Demande d'actes d'état-civil
Certaines démarches nécessitent la présentation d’actes d’État Civil (Acte de naissance, de mariage, de décès) pour la constitution de dossier.
29/06/2022 01:37
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